Accueil

GAMME PRODUITSkeyboard_arrow_downkeyboard_arrow_up

Guide de l'Alimentation saine

CUISEUR SOLAIRE

dehaze

Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise Bahya culinaire, Entreprise individuelle , immatriculée à Bergerac sous le numéro 508 425 550 00037 dont le siège social est 4 hameau du Brénil 10 chemin du Château de Rosette 24100 BERGERAC.

Directeur de la publication : Sandrine BEDOS

Hébergeur

Notre site a été réalisé et est hébergé par la S.A.R.L WiziShop, start-up spécialisée dans le e-commerce et la vente en ligne, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site bahya-culinaire.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à bahya-culinaire.com ou l’insertion d’une page appartenant à bahya-culinaire.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de bahya-culinaire.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par bahya-culinaire.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.bahya-culinaire.com/ ne peut se faire qu’avec l’autorisation de bahya-culinaire.com, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site bahya-culinaire.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site bahya-culinaire.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

bahya-culinaire.com est enregistré à la CNIL sous le numéro 1341948.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant bahya-culinaire.com.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site bahya-culinaire.combahya-culinaire.com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par bahya-culinaire.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site bahya-culinaire.com pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 23/08/2011.